Du régime de l’indigénat en Algérie by Jacques Aumont-Thiéville

Les pouvoirs disciplinaires d'exception imposés aux « indigènes » : une étude juridique de 1906 sur un régime emblématique de la colonisation.

Instauré en Algérie sous la Troisième République, le régime de l'indigénat soumettait la population musulmane colonisée à des infractions et à des peines spéciales, prononcées par l'administration sans passer par les tribunaux. Dans cette thèse de droit publiée en 1906, Jacques Aumont-Thiéville en étudie l'origine, le fonctionnement et l'évolution. Il décrit d'abord la diversité des populations de l'Algérie, puis les communes mixtes, vastes circonscriptions à population presque exclusivement indigène, et les pouvoirs disciplinaires de leurs administrateurs, régulièrement prorogés, qui permettaient de prendre des mesures préventives rigoureuses ou d'interdire des actes autorisés aux Européens. L'ouvrage, écrit du point de vue de l'administration coloniale, est aujourd'hui un document précieux pour comprendre ce système d'exception.

Un document sur le droit colonial en Algérie.