Jurisprudence générale - Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence - Tome 35 by Désiré Dalloz

Lois, doctrine et décisions des tribunaux classées par ordre alphabétique : un volume du grand répertoire juridique des frères Dalloz.

Avocat à la Cour de cassation et homme politique, Désiré Dalloz fonda avec son frère Armand la célèbre Jurisprudence générale, monumental répertoire méthodique et alphabétique du droit français, qui donna naissance aux éditions Dalloz. Pour chaque matière, le répertoire réunit la législation, ancienne et nouvelle, la doctrine des auteurs et la jurisprudence des tribunaux, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative, de droit des gens et de droit public. Ce trente-cinquième tome traite de plusieurs matières, avec un historique très détaillé de la législation : on y trouve par exemple les lois de la période révolutionnaire sur le paiement des obligations, la suspension du remboursement des rentes décidée par une loi de l'an III, ou la liquidation et le paiement des fermages. Chaque article est appuyé sur des décisions de justice et des analyses doctrinales. Un ouvrage de référence pour l'histoire du droit et de la jurisprudence au XIXe siècle.

Le grand répertoire Dalloz.