Recueils de reglemens, edits, declarations et arrets by Acte royal

Le recueil des textes royaux sur le commerce, la justice et la police des colonies françaises d'Amérique, avec le Code noir et son addition.

Ce recueil réunit les édits, déclarations et arrêts concernant l'administration de la justice et la police des colonies françaises de l'Amérique, les engagés, le commerce et le Code noir qui réglait le sort des esclaves. Il s'ouvre sur les lettres patentes portant établissement d'un Conseil souverain et de quatre sièges royaux à la côte de Saint-Domingue. Le roi y rappelle la fidélité des habitants de l'île, l'envoi de missionnaires et de troupes, et entend leur donner une justice civile et criminelle selon les mêmes lois que ses autres sujets. Ces textes, souvent durs, sont une source indispensable pour l'histoire de la colonisation et de l'esclavage.

Un document historique majeur, à lire comme témoignage d'un système d'oppression.