Commentaire sur la Constitution fédérale des États-Unis - Tome 2 par Joseph Story

Les pouvoirs du Congrès, à commencer par celui de lever l'impôt : le second tome du commentaire de Joseph Story.

Ce second tome de la traduction française du Commentaire de Joseph Story sur la Constitution des États-Unis s'ouvre sur le chapitre quinzième, consacré aux pouvoirs du Congrès et d'abord au pouvoir de taxation. Le juge y examine l'interprétation des termes de la Constitution, se demande si ce pouvoir est illimité et distingue les différentes sortes d'impôts, en rappelant les controverses et les discussions qu'a suscitées cette matière importante. Il poursuit par les autres pouvoirs du Congrès, commerce, monnaie, guerre, puis par le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire, en citant la jurisprudence et les débats des fondateurs. Un ouvrage de référence pour l'histoire du droit public et des institutions américaines.

Les pouvoirs du Congrès américain analysés.