Éditions Rémanence
Les Codes de la province de Québec par Léon Lorrain
Les Codes de la province de Québec - Léon Lorrain
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Code civil, Code de procédure civile, Code municipal : en 1890, l'avocat montréalais Léon Lorrain réunit en un volume les codes en vigueur au Québec.
Cet ouvrage pratique, destiné aux avocats, aux notaires, aux fonctionnaires et aux citoyens, présente le texte des trois grands codes de la province de Québec, mis au courant de la législation. Le Code civil, inspiré du droit français et adopté en 1866, y est reproduit avec les modifications apportées par la législation fédérale, signalées par un astérisque et accompagnées du texte modifié. Suivent le Code de procédure civile et le Code municipal, qui règle l'organisation et les pouvoirs des municipalités. Des tables et des renvois facilitent la consultation. L'ouvrage est un témoignage précieux sur l'état du droit québécois à la fin du XIXe siècle.
Un document de référence pour l'histoire du droit au Québec.
Fiche Technique
- Titre Les Codes de la province de Québec
- Auteur Léon Lorrain
- Format A5 (148 x 210 mm)
- Papier Noir & Blanc, Crème 90g
- Reliure Dos carré collé
- Couverture Souple, finition mate
- Époque XIXe siècle
- Courant Réalisme
- Langue Français
