Conditions d’utilisation

APERÇU

Bienvenue chez Éditions Rémanence ! Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Éditions Rémanence. Éditions Rémanence exploite cette boutique et ce site web, incluant toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat soignée (les « Services »). Éditions Rémanence fonctionne grâce à Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.

Les présentes conditions, ainsi que toutes les politiques mentionnées ici (les « Conditions d’Utilisation » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lors de l’utilisation des Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d’Utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux et couvrent des aspects tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’Utilisation et notre Politique de Confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions ou notre Politique de Confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services.

SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE

En acceptant ces Conditions d’Utilisation, vous déclarez être majeur dans votre pays ou province de résidence et avoir donné votre consentement pour que vos enfants mineurs puissent utiliser les Services sur des appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, y compris accéder à nos boutiques en ligne ou acheter nos produits et services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations (adresse e-mail, facturation, paiement, livraison, etc.). Vous garantissez que toutes les informations fournies sont correctes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les fournir.

Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toutes les activités associées. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou licencier votre compte à un tiers.

SECTION 2 – NOS PRODUITS

Nous avons fait tout notre possible pour fournir une représentation précise de nos produits et services sur notre boutique en ligne. Cependant, veuillez noter que les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de ce que vous voyez sur votre écran selon votre appareil et ses paramètres.

Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services achetés répondra à vos attentes ou sera identique à ce qui est présenté sur nos boutiques en ligne.

Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment et de limiter les quantités offertes à une personne, une région ou une juridiction donnée.

SECTION 3 – COMMANDES

En passant une commande, vous faites une offre d’achat. Éditions Rémanence se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute commande à sa discrétion. Votre commande n’est acceptée qu’une fois confirmée par Éditions Rémanence. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant d’accepter votre commande.

Veuillez vérifier votre commande avant de la soumettre, car Éditions Rémanence peut ne pas pouvoir annuler une commande après acceptation. En cas de refus, modification ou annulation, nous tenterons de vous informer par e-mail, adresse de facturation et/ou numéro de téléphone fournis lors de la commande.

Vos achats sont soumis à notre Politique de Remboursement [LIEN]. Vous déclarez que vos achats sont à usage personnel ou domestique, et non pour revente commerciale ou exportation.

SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION

Les prix, réductions et promotions peuvent changer sans préavis. Le prix facturé correspondra à celui en vigueur au moment de la commande et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation. Sauf mention contraire, les prix n’incluent pas les taxes, frais de livraison, douane ou importation.

Les prix en ligne peuvent différer de ceux en magasin ou sur d’autres plateformes. Nous pouvons proposer des promotions régies par des conditions distinctes. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et ces Conditions, les conditions de la promotion prévalent.

Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à jour pour tous vos achats et à les mettre à jour si nécessaire (adresse, cartes de crédit, etc.). Vous garantissez que vos informations de paiement sont correctes et que vous êtes autorisé à utiliser les moyens de paiement fournis.

SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison. Les délais indiqués sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne pouvons être tenus responsables des retards causés par les transporteurs, la douane ou des événements hors de notre contrôle. Une fois les produits remis au transporteur, le titre de propriété et le risque sont transférés à vous.

SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, incluant marques, textes, images, vidéos, designs et agencements, sont la propriété d’Éditions Rémanence, de ses affiliés ou concédants et protégés par la loi sur la propriété intellectuelle.

Vous pouvez utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction, distribution, modification, affichage public, téléchargement ou transmission sans notre consentement écrit est interdite.

Les noms, logos, produits, services et slogans d’Éditions Rémanence sont des marques déposées et ne peuvent être utilisés sans autorisation. Les noms, logos et slogans de Shopify sont également protégés.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS

Certains outils tiers peuvent être accessibles via nos Services. Nous ne garantissons pas leur fonctionnement et ne sommes pas responsables de leur utilisation. Vous acceptez d’utiliser ces outils à vos propres risques.

SECTION 8 – LIENS TIERS

Nos Services peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l’exactitude ou des pratiques de ces sites. L’accès se fait à vos risques.

SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

Éditions Rémanence utilise Shopify pour fournir ses Services. Les ventes sont effectuées directement avec Éditions Rémanence. Shopify n’est pas responsable des transactions ou des dommages liés à vos achats.

SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles collectées sont soumises à notre Politique de Confidentialité [LIEN]. Certaines informations peuvent également être soumises à la politique de Shopify.

SECTION 11 – FEEDBACK

Tout retour, suggestion ou contenu transmis nous accorde une licence mondiale, gratuite et perpétuelle pour l’utiliser. Vous garantissez que vous possédez tous les droits sur ce contenu et qu’il respecte ces Conditions.

SECTION 12 – ERREURS ET OMISSIONS

Nous pouvons corriger toute erreur ou omission dans les informations fournies sur le site, y compris prix, descriptions, promotions ou disponibilité, à tout moment et sans préavis.

SECTION 13 – USAGES INTERDITS

Vous ne pouvez utiliser les Services qu’à des fins légales. Sont interdits, entre autres : violation de lois, atteinte aux droits intellectuels, harcèlement, transmission de virus, spam, usurpation d’identité ou toute conduite nuisant aux Services ou aux utilisateurs.

SECTION 14 – RÉSILIATION

Nous pouvons terminer votre accès aux Services à tout moment sans préavis. Certaines sections (Propriété Intellectuelle, Feedback, Limitations, Politique de Confidentialité, etc.) continuent de s’appliquer après résiliation.

SECTION 15 – EXCLUSION DE GARANTIES

Les Services et produits sont fournis “tels quels” et “selon disponibilité”. Nous ne garantissons pas l’exactitude, la continuité ou la sécurité des Services.

SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Éditions Rémanence, Shopify et leurs partenaires ne peuvent être tenus responsables de toute perte, dommage ou préjudice, direct ou indirect, lié à votre utilisation des Services ou des produits.

SECTION 17 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser Éditions Rémanence, Shopify et leurs partenaires pour toute réclamation ou perte résultant de votre violation des Conditions, de la loi ou de droits de tiers.

SECTION 18 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition est jugée illégale ou inapplicable, elle sera séparée, sans affecter les autres dispositions.

SECTION 19 – RENONCIATION ; ENTIER ACCORD

Le fait de ne pas appliquer une disposition ne constitue pas une renonciation. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous.

SECTION 20 – CESSION

Vous ne pouvez transférer vos droits ou obligations sans notre consentement écrit. Nous pouvons transférer nos droits à notre discrétion.

SECTION 21 – LOI APPLICABLE

Ces Conditions sont régies par les lois et juridictions où Éditions Rémanence est basée.

SECTION 22 – TITRES

Les titres sont uniquement pour faciliter la lecture et n’affectent pas l’interprétation des Conditions.

SECTION 23 – MODIFICATIONS

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. L’utilisation continue des Services constitue acceptation des changements.

SECTION 24 – CONTACT

Pour toute question concernant ces Conditions :
Email : editionsremanence@gmail.com
[Nom commercial]
[Adresse professionnelle]
[Téléphone]
[Numéro d’enregistrement]
[Numéro de TVA]